Recruter un vacataire d’enseignement

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Quels sont les documents relatifs aux recrutement des vacataires extérieurs à l’université ?

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Les documents suivants sont à intégrer en fonction de votre statut professionnel :

Qui peut être recruté comme vacataire d’enseignement ?

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Quelle est la différence entre un vacataire et un agent contractuel ?

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Un personnel BIATSS peut-il faire des vacations d'enseignement ?

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Existe-t-il un plafond d’heures ?

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Comment est calculée la rémunération d'un vacataire d'enseignement ?

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Comment s’organise le recrutement d’un vacataire d’enseignement ?

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Existe-t-il des procédures sur la gestion des enseignants vacataires ?

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Quelles catégories de personnels ne sont pas autorisées à effectuer des vacations d’enseignement ?

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  1. Les étudiants bénéficiant d’un contrat étudiant régi par les articles D811-1 et suivant du code de l’éducation,
  2. Les ATER (article 10 du décret n° 88-654 du 7 mai 1988),
  3. Les étudiants inscrits à un niveau inférieur au doctorat (licence, master),
  4. Les chargés d’enseignement vacataires ayant perdu leur emploi,
  5. Les actifs ou retraités de plus de 67 ans au jour du service fait (note ministérielle du 18/10/2012),
  6. Les salariés ne pouvant pas justifier d’une activité de 900 heures/an de travail ou 300h/an d’enseignement,
  7. Les travailleurs indépendant/auto-entrepreneur ne pouvant justifier de revenus suffisants depuis les trois dernières années,
  8. Les retraités d’Avignon Université,
  9. Les personnes étrangères ne disposant pas d’une autorisation de travail (y compris les ressortissants britanniques à compter du 01/01/2022).