catalogue de services
Page d’accueil
résultats par profil
Recueil des actes administratifs
Connexion
Page d’accueil
résultats par profil
Recueil des actes administratifs
Connexion
Recueil des Actes Administratifs
Actes Administratifs
DAJI
CONSEIL D'ADMINISTRATION PLENIER (CA)
CA : INFORMATIONS ET DOCUMENTS UTILES
CA : ORDRE DU JOUR - RELEVES DE DECISIONS - DELIBERATIONS - PROCES-VERBAUX
CONSEIL ACADEMIQUE PLENIER (CAC)
CAC : INFORMATIONS ET DOCUMENTS UTILES
CAC : ORDRE DU JOUR - RELEVES DE DECISIONS - DELIBERATIONS - PROCES-VERBAUX
ARRETES ET DELEGATIONS
STATUTS ET REGLEMENTS INTERIEURS
DARI
DES
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
CFVU : Informations & documents utiles
CFVU : Ordre du jour, Procès-verbaux, Relevés de décisions, Délibérations
Arrêtés du président
ICPSN
Arrêtés
Conseil d'Institut CPSN
Ordre du jour, Procès-verbaux; Relevés de décisions, Annexes
IUT
Arrêtés et délégations
Conseil d'IUT
Procès-verbaux
Statuts et règlement intérieur
Présidence
Arrêtés et décisions 2026
Arrêtés et décisions 2025
Arrêtés et décisions 2024
Arrêtés et décisions antérieurs à 2023
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Voir sur le site de DES
CFVU : Informations & documents utiles
CFVU : Ordre du jour, Procès-verbaux, Relevés de décisions, Délibérations