Arrêtés du président

Catégorie parent : Recueil des actes administratifs

Qu'est-ce qu'un arrêté ?

À destination de : Tous les profils

Un arrêté est un acte administratif, à portée réglementaire ou individuelle, pris par une autorité administrative compétente. Il s’inscrit dans la hiérarchie des normes en dessous du décret et permet de préciser les modalités d’application de certaines mesures, à l’échelle nationale ou locale. À Avignon Université, les arrêtés sont pris par le président d’Avignon Université. Ils sont ensuite transmis au rectorat.

Arrêtés

À destination de : Administratif, Enseignant, Étudiant

Arrêtés 2026

• Arrêté 2026-01-DES portant composition des commissions d’examen des vœux au titre de l’année universitaire 2026-2027

• Arrêté 2026-02-DES portant composition du jury d’admission de l’Institut universitaire de technologie (IUT) au titre de l’année universitaire 2026-2027

Arrêtés 2025

• Arrêté 2025-01-DES portant modification des compositions de jury de la licence mention « Sciences de la vie et de la terre » parcours-types « Agrosciences », « biologie, santé et environnement », « sciences de la terre et de l’eau » et « licence option accès santé (LAS) » désignées par l’arrêté 2024-11-DES

• Arrêté 2025-02-DES portant modification des compositions des jurys des Bachelors universitaires de technologie (BUT) de l’Institut universitaire de technologie (IUT)

• Arrêté 2025-03-DES portant modification des compositions des jurys des Diplômes universitaires (DU) de l’Institut universitaire de technologie (IUT)

• Arrêté 2025-04-DES portant modification de la composition de jury du semestre 5 de la licence mention « STAPS-activité physique adapté-santé » parcours « licence option accès santé (LAS) » désignée par l’arrêté 2024-11-DES

• Arrêté 2025-05-DES portant composition des Commissions de recrutement en master (CRM) au titre de l’année universitaire 2025-2026

• Arrêté 2025-06-DES portant modification des jurys de la licence mention « Géographie et aménagement »

• Arrêté 2025-07-DES du portant composition des commissions d’examen des vœux au titre de l’année universitaire 2025-2026

• Arrêté 2025-08-DES portant composition de jury de la licence professionnelle mention « Métiers de l’électronique : communication, systèmes embarqués » parcours-type « Systèmes numériques et données des objets connectés »

• Arrêté 2025-09-DES portant définition des périodes et modalités des opérations d’inscription administrative

• Arrêté 2025-10-DES portant définition des pièces à fournir lors d’une inscription-réinscription pour l’année universitaire 2025-2026

• Arrêté 2025-011-DES portant modification jury du Diplôme universitaire « Étudiant entrepreneur »

• Arrêté 2025-012-DES portant modification de la liste des pièces à fournir lors d’une inscription/réinscription au titre de l’année universitaire 2025-2026

Arrêtés 2024

• Arrêté 2024-01-DES portant composition des commissions d’examen des vœux

• Arrêté 2024-02-DES portant composition du jury d’admission de l’IUT

• Arrêté 2024-03-DES portant composition des commissions de recrutement en master

• Arrêté 2024-04-DES portant composition de la commission de recrutement en master mention « Politiques publiques » mention « Gouvernance des données »

• Arrêté 2024-05-DES portant définition des périodes et des modalités d’inscription administrative pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-06-DES portant modification de la composition du jury du Diplôme universitaire « Créateur d’entreprise » désigné par l’arrêté 2023-12-DES

• Arrêté 2024-07-DES portant définition de la liste des pièces à fournir lors d’une inscription/réinscription pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-08-DES portant composition des jurys de licence, licence professionnelle, capacité en droit et DAEU de l’institut Culture, patrimoine, sociétés numériques (CPSN) pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-09-DES portant composition des jurys de master de l’institut Culture, patrimoine, sociétés numériques (CPSN) pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-10-DES portant composition des jurys de Diplôme Universitaire (DU) de l’institut Culture, patrimoine, sociétés numériques (CPSN) pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-11-DES portant composition des jurys de licence, licence professionnelle et DAEU de l’institut Agrosciences, environnement et santé (AgES) pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-12-DES portant composition des jurys de master de l’institut Agrosciences, environnement et santé (AgES) pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-13-DES portant composition des jurys de Diplôme Universitaire (DU) de l’institut Agrosciences, environnement et santé (AgES) pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-14-DES portant composition des jurys de licence, licence professionnelle du Centre d’enseignement et de recherche en informatique pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-15-DES portant composition des jurys de master du Centre d’enseignement et de recherche en informatique pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-16-DES portant composition des jurys de Diplôme Universitaire (DU) du Centre d’enseignement et de recherche en informatique pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-17-DES portant composition des jurys des Bachelors universitaires de technologie (BUT) de l’Institut universitaire de technologie (IUT) pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-18-DES portant composition des jurys de Diplôme Universitaire (DU) de l’Institut universitaire de technologie (IUT) pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-19-DES portant modification de l’arrêté 2024-09-DES portant composition des jurys de master de l’institut Culture, patrimoine et société numérique (ICPSN) pour l’année universitaire 2024-2025

• Arrêté 2024-20-DES portant modification de l’arrêté 2024-13-DES portant composition des jurys de Diplôme universitaire (DU) de l’institut Agrosciences, environnement et santé (AgES) pour l’année universitaire 2024-2025

Arrêtés 2023

• Arrêté 2023-01-DES portant composition du jury d’admission de l’IUT

• Arrêté 2023-02-DES portant composition des commissions d’examen des vœux

• Arrêté 2023-03-DES portant composition des commissions de recrutement en master

• Arrêté 2023-04-DES portant définition des périodes et modalités des opérations d’inscription administrative pour l’année universitaire 2023-2024

• Arrêté 2023-05-DES portant modification de l’arrêté 2023-02-DES relatif à la composition des commission d’examens des vœux

• Arrêté 2023-05-DES portant modification de l’arrêté 2023-02-DES relatif à la composition des commission d’examens des vœux

• Arrêté 2023-07-DES portant modification de l’arrêté 2022-11-DES relatif à la composition des jurys de l’UFR STS

• Arrêté 2023-08-DES portant modification de l’arrêté 2023-07-DES relatif à la composition des jurys de l’UFR STS

• Arrêté 2023-09-DES portant définition de la liste des pièces à fournir lors d’une inscription/réinscription pour l’année universitaire 2023-2024

• Arrêté 2023-10-DES portant modification des compositions de jury du master « métiers du droit-désignées par l’arrêté 2022-09-DES

• Arrêté 2023-11-DES portant composition des jurys de l’UFR ALL

• Arrêté 2023-12-DES portant composition des jurys de l’UFR DEG

• Arrêté 2023-13-DES portant composition des jurys de l’UFR SHS

• Arrêté 2023-14-DES portant composition des jurys de l’UFR STS

• Arrêté 2023-15-DES portant composition des jurys de l’IUT

• Arrêté 2023-16-DES portant modification de l’arrêté 2023-11-DES relatif à la composition des jurys de l’UFR ALL

Arrêtés 2022

• Arrêté 2022-01-DES portant composition du jury d’admission de l’IUT

• Arrêté 2022-02-DES portant composition des commissions d’examens des vœux

• Arrêté 2022-03-DES portant composition des commissions de recrutement en master

• Arrêté 2022-04-DES portant définition de la liste des périodes et modalités des opérations d’inscription administrative pour l’année universitaire 2022-2023

• Arrêté 2022-05-DES portant modification de l’arrêté 2021-08-DES relatif à la composition des jurys de l’UFR DEG

• Arrêté 2022-06-DES portant définition de la liste des pièces à fournir lors d’une inscription/ré-inscription pour l’année universitaire 2022-2023

• Arrêté 2022-07-DES portant composition des jurys de l’IUT

• Arrêté 2022-08-DES portant composition des jurys de l’UFR ALL

• Arrêté 2022-09-DES portant composition des jurys de l’UFR DEG

• Arrêté 2022-10-DES portant composition des jurys de l’UFR SHS

• Arrêté 2022-11-DES portant composition des jurys de l’UFR STS

• Arrêté 2022-12-DES portant modification de l’arrêté n° 2022-08-DES relatif à la composition des jurys de l’UFR ALL