Règlements spécifiques

Catégorie parent : Réglementation des études et de la scolarité

Qu'est-ce qu'un Règlement spécifique des études ?

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Le Règlement spécifique des études a pour objectif de compléter et de prolonger le Règlement général des études (RGE) en fixant, pour chacune des formations, les dispositions particulières liées notamment, aux conditions d’admission, à l’inscription pédagogique, à l’organisation des enseignements et aux Modalités de contrôles des connaissances et des compétences (M3C)

Quand et par qui est voté un Règlement spécifique des études?

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Le Règlement spécifique des études est voté chaque année au mois de mai par la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Peut-on modifier un Règlement spécifique des études en cours d'année ?

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Un Règlement spécifique des études ne peut pas être modifié en cours d’année.

Règlements spécifiques de chaque formation • 2026 – 2027 (documents à venir)

• Agrosciences, environnement et santé (AgES)

• Culture, patrimoine, et sociétés numériques (CPSN)

• Institut universitaire de technologie (IUT)

• Licence accès santé (LAS)

• Diplôme universitaire englobant Cursus master ingénierie (DU CMI)

Règlements spécifiques de chaque formation • 2025 – 2026

• Agrosciences, environnement et santé (AgES)

• Centre d’enseignement et de recherche en informatique (CERI)

• Culture, patrimoine, et sociétés numériques (CPSN)

• Institut universitaire de technologie (IUT)

• Licence accès santé (LAS)

• Diplôme universitaire englobant Cursus master ingénierie (DU CMI)

Règlements spécifiques de chaque formation • 2024 – 2025 (documents à venir)

• Agrosciences, environnement et santé (AgES)

• Culture, patrimoine, et sociétés numériques (CPSN)

• Institut universitaire de technologie (IUT)

• Licence accès santé (LAS)

• Diplôme universitaire englobant Cursus master ingénierie (DU CMI)