Le registre santé sécurité au travail

Le registre santé et sécurité au travail est mis à la disposition des personnels et des usagers (étudiants, visiteurs). Il permet de consigner des suggestions ou des signalements relatifs à :

• des incidents ou accidents ;
• la prévention des risques ;
• l’amélioration des conditions de travail.

Les registres SST sont disponibles en version dématérialisée pour les personnels (et hébergés) d’Avignon Université, via l’ENT, à la rubrique « Signalements ».

Ils sont également disponibles en version papier à l’accueil de chaque site.

Ils sont également disponibles en version papier à l’accueil de chaque service.

Le déclarant doit renseigner les informations demandées (type, date et heure, affectation concernée, localisation, circonstances). Après signature, une pièce jointe (photo…) peut être annexée.

Une déclaration au RSST ne doit pas contenir d’accusations nominatives ni de propos diffamatoires, ni servir à régler un conflit interpersonnel. Elle doit rester strictement factuelle et centrée sur les risques et les situations de travail, sans jugement ni mise en cause personnelle. Toute déclaration engage la responsabilité de son auteur, qui doit veiller à l’exactitude et à l’objectivité des faits rapportés.

Tout déclarant se connectant à la plateforme GPUC est identifié par son affectation RH, dont il peut choisir le niveau (direction, composante, pôle, CER, laboratoire, équipe…). Les noms des directeurs, directeurs adjoints et assistants de prévention apparaissent à côté de chaque niveau d’affectation.

Si le déclarant ne coche pas la case « déclaration restreinte », sa déclaration est transmise par courriel aux personnes suivantes :

• le directeur ou la directrice, ainsi que son adjoint ou son adjointe ;
• le ou les assistants de prévention ;
• les représentants du personnel à la F3SCT ;
• la conseillère de prévention (CP).

En cas de déclaration « restreinte », seule la conseillère de prévention reçoit la déclaration.

Des invités concernés peuvent être ajoutés par la conseillère de prévention.

Chaque destinataire peut inscrire une observation.

Le directeur, le directeur adjoint, l’assistant de prévention ou le conseiller de prévention peut inscrire une ou plusieurs propositions d’actions correctives, puis en suivre l’état d’avancement.

Chaque déclaration est présentée pour information en réunion de la F3SCT, sous la forme d’un tableau récapitulatif anonymisé. Les déclarations dont l’action est réalisée, ou ne nécessitant pas d’action particulière, sont clôturées à l’issue de la réunion.