ARRETES ET DELEGATIONS
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Année 2026
- ARRÊTÉ n°2026-01-DAJI du 5 janvier 2026 portant délégation de signature pour les affaires financières
- ARRÊTÉ n°2026-02-DAJI du 7 janvier 2026 portant nomination de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs
- ARRÊTÉ n°2026-03-DAJI du 21 janvier 2026 portant organisation des élections pour le renouvellement des usagers aux conseils des composantes
- ARRÊTÉ n°2026-04-DAJI du 27 janvier 2026 portant proclamation des résultats de l’élection pour le renouvellement des usagers à la CR
- ARRÊTÉ n°2026-05-DAJI du 5 février 2026 portant délégations de signature pour les affaires financières
- ARRÊTÉ n°2026-06-DAJI du 5 février 2026 portant délégations de signature pour les ordres de mission au sein des unités de recherche
- ARRÊTÉ n°2026-11-DAJI du 19 février 2026 portant délégation de signature à la directrice des relations internationales
- ARRÊTÉ n°2026-12-DAJI du 12 mars 2026 portant modification de la composition du bureau de vote de l’Institut AgES
- ARRÊTÉ n°2026-13-DAJI du 03 avril 2026 proclamant les résultats des élections des usagers au sein des conseils des Instituts et composantes
- ARRÊTÉ n°2026-14-DAJI du 9 avril 2026 portant composition de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l’égard des usagers
- ARRÊTÉ n°2026-15-DAJI du 9 avril 2026 portant délégation de signature à la Directrice des affaires juridiques et institutionnelles
- ARRÊTÉ n°2026-16-DAJI du 13 avril 2026 portant nomination des représentants du président de l’université pour la procédure de plaider coupable prévue à l’article R.811-40 du code de l’éducation
- ARRÊTÉ n°2026-17-DAJI du 04 mai 2026 portant délégations de signature pour les affaires financières
- ARRÊTÉ n°2026-18-DAJI du 03 septembre 2026 portant délégations de signature pour les affaires financières
- ARRÊTÉ n°2026-19-DAJI du 03 septembre 2026 portant délégations de signature pour les affaires concernant l’institut AgES
- ARRÊTÉ n°2026-20-DAJI du 03 septembre 2026 portant délégation de signature à la directrice des affaires financières
- ARRÊTÉ n°2026-21-DAJI du 03 septembre 2026 portant délégation de signature à l’agent comptable
- ARRÊTÉ n°2026-22-DAJI du 03 septembre 2026 portant délégation de signature au directeur du SFTLV
- ARRÊTÉ n°2026-23-DAJI du 08 septembre 2026 portant organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels au conseil de l’IUT
- ARRÊTÉ n°2026-24-DAJI du 08 septembre 2026 portant organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil de l’IUT
- ARRÊTÉ n°2026-25-DAJI du 08 septembre 2026 portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège B au conseil de l’ICPSN
- ARRÊTÉ n°2026-26-DAJI du 08 septembre 2026 portant délégations de signature pour les ordres de mission au sein des unités de recherche
- ARRÊTÉ n°2026-27-DAJI du 08 septembre 2026 portant délégation de signature au directeur du patrimoine
- ARRÊTÉ n°2026-28-DAJI du 1er octobre 2026 portant délégation de signature pour les affaires financières
- ARRÊTÉ n°2026-29-DAJI du 1er octobre 2026 portant délégation de signature pour les ordres de missions au sein des unités de recherche
- ARRÊTÉ n°2026-30-DAJI du 1er octobre 2026 portant organisation des élections professionnelles 2026
- ARRÊTÉ n°2026-31-DAJI du 1er octobre 2026 fixant les conditions et modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales dans le cadre des élections professionnelles de 2026
- ARRÊTÉ n°2026-32-DAJI du 21 octobre 2026 proclamant les résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant du personnels du collège B au conseil de l’ICPSN
Année 2025
- ARRÊTÉ n°2025-01-DAJI du 6 janvier 2025 portant délégation de signature pour les affaires concernant l’IUT
- ARRÊTÉ n°2025-02-DAJI du 14 janvier 2025 portant délégations de signature pour les affaires concernant les composantes (Instituts et CERI)
- ARRÊTÉ n°2025-03-DAJI du 14 janvier 2025 modifiant l’arrêté n°2023-46-DAGAP du 6 décembre 2023
- ARRÊTÉ n°2025-04-DAJI du 14 janvier 2025 portant délégations de signature au directeur général des services
- ARRÊTÉ n°2025-05-DAJI du 14 janvier 2025 portant délégations de signature pour les affaires concernant les services communs
- ARRÊTÉ n°2025-06-DAJI du 20 janvier 2025 modifiant l’article 4 de l’arrêté du présidant n°2025-04-DAJI du 14 janvier 2025
- ARRÊTÉ n°2025-07-DAJI du 28 janvier 2025 proclamant les résultats de l’élection partielle du collège usagers de la Commission de la Recherche
- ARRÊTÉ n°2025-08-DAJI du 10 février 2025 relatif à la désignation des grands électeurs pour l’élection des représentants des étudiants au CNESER
- ARRÊTÉ n°2025-09-DAJI du 27 février 2025 portant délégations de signature concernant les affaires financières
- ARRÊTÉ n°2025-10-DAJI du 13 mars 2025 portant proclamation des résultats relatif à la désignation des grands électeurs pour l’élection des représentants des étudiants au CNESER
- ARRÊTÉ n°2025-11-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature pour les affaires concernant l’institut AgES
- ARRÊTÉ n°2025-12-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature pour les affaires concernant l’institut CPSN
- ARRÊTÉ n°2025-13-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature pour les affaires concernant le CERI
- ARRÊTÉ n°2025-14-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice des relations internationales
- ARRÊTÉ n°2025-15-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la direction du SAFIRE
- ARRÊTÉ n°2025-16-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la direction du SFTLV
- ARRÊTÉ n°2025-17-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice du SSE
- ARRÊTÉ n°2025-18-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature au directeur du SUAPS
- ARRÊTÉ n°2025-19-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature au directeur de la BU
- ARRÊTÉ n°2025-20-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature pour les ordres de mission au sein des Unités de Recherche
- ARRÊTÉ n°2025-21-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DAF
- ARRÊTÉ n°2025-22-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DAJI
- ARRÊTÉ n°2025-23-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DARI
- ARRÊTÉ n°2025-24-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DES
- ARRÊTÉ n°2025-25-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la communication
- ARRÊTÉ n°2025-26-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la culture et de la vie du campus
- ARRÊTÉ n°2025-27-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature au directeur de la DOSI
- ARRÊTÉ n°2025-28-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DPAC
- ARRÊTÉ n°2025-29-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature au directeur de la DPI
- ARRÊTÉ n°2025-30-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DRH
- ARRÊTÉ n°2025-31-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à l’agent comptable
- ARRÊTÉ n°2025-32-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature pour la direction de la DCAVIS
- ARRÊTÉ n°2025-33-DAJI du 22 avril 2025 portant organisation des élections pour le renouvellement des représentants des doctorants aux conseils des ED
- ARRÊTÉ n°2025-34-DAJI du 22 avril 2025 modifiant l’arrêté n°2025-33-DAJI du 22 avril 2025
- ARRÊTÉ n°2025-35-DAJI du 18 juin 2025 portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement des représentants des doctorants aux conseils des ED
- ARRÊTÉ n°2025-36-DAJI du 25 août 2025 portant délégation de signature au vice-président du conseil d’administration
- ARRÊTÉ n°2025-37-DAJI du 9 septembre 2025 portant organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils centraux
- ARRÊTÉ n°2025-38-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature pour les affaires concernant l’institut AgES
- ARRÊTÉ n°2025-39-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature pour les affaires concernant le CERI
- ARRÊTÉ n°2025-40-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature pour les affaires concernant l’ICPSN
- ARRÊTÉ n°2025-41-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature au directeur de la BU
- ARRÊTÉ n°2025-42-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature à la direction du SAFIRE
- ARRÊTÉ n°2025-43-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature à la directrice du SFTLV
- ARRÊTÉ n°2025-44-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature à la directrice du SSE
- ARRÊTÉ n°2025-45-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature au directeur du SUAPS
- ARRÊTÉ n°2025-46-DAJI du 11 septembre 2025 portant organisation d’une élection pour le renouvellement des représentants des personnels de la BU au conseil documentaire de la BU
- ARRÊTÉ n°2025-47-DAJI du 29 septembre 2025 portant délégation de signature au vice-président du conseil d’administration
- ARRÊTÉ n°2025-48-DAJI du 20 octobre 2025 portant recevabilité des candidatures dans le cadre des élections pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils centraux
- ARRÊTÉ n°2025-49-DAJI du 6 novembre 2025 portant proclamation des résultats dans le cadre des élections pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils centraux
- ARRÊTÉ n°2025-50-DAJI du 14 novembre 2025 portant proclamation des résultats dans le cadre des élections pour le renouvellement des représentants du personnel de la Bibliothèque Universitaire au conseil documentaire de la BU
- ARRÊTÉ n°2025-51-DAJI du 8 décembre 2025 portant modification de la composition du Comité Électoral Consultatif
- ARRÊTÉ n°2025-52-DAJI du 9 décembre 2025 portant organisation d’une élection pour le renouvellement des représentants des usagers à la CR
Année 2024
- ARRÊTÉ n° 2024-01-DAGAP du 8 janvier 2024 modifiant l’arrêté portant délégation de signature au Directeur Général des Services (DGS).
- ARRÊTÉ n°2024-02-DAGAP du 16 janvier 2024 portant composition du CEC
- ARRÊTÉ n° 2024-03-DAGAP du 25 janvier 2024 relatif à l’organisation des élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils des composantes par voie électronique.
- ARRÊTÉ n° 2024-04-DAGAP du 26 janvier 2024 portant nomination de la Vice-présidente étudiante
- ARRÊTÉ n° 2024-05-DAGAP du 31 janvier 2024 modifiant la délégation de signature pour les affaires concernant l’UMR 95 QUALISUD.
- ARRÊTÉ n° 2024-06-DAGAP du 19 février 2024 relatif à l’organisation de l’élection du directeur du Centre d’Enseignement et de Recherche en Informatique (CERI).
- ARRÊTÉ n° 2024-07-DAGAP du 11 mars 2024 modifiant la délégation de signature pour les affaires concernant l’UMR 7300 ESPACE.
- ARRÊTÉ n° 2024-08-DAGAP du 11 mars 2024 portant délégation de signature au VP CFVU.
- ARRÊTÉ n° 2024-09-DAGAP du 11 mars 2024 portant délégation de signature au DGS.
- ARRÊTÉ n° 2024-10-DAGAP du 13 mars 2024 portant proclamation des résultats des élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils des composantes scrutins des 12 et 13 mars 2024.
- ARRÊTÉ n°2024-11-DAGAP du 28 mars 2024 portant résultats de l’élection du directeur du Centre d’Enseignement et de Recherche en Informatique (CERI).
- ARRÊTÉ n° 2024-12-DAGAP du 5 avril 2024 portant délégations de signature pour les affaires concernant les composantes (Instituts et CERI).
- ARRÊTÉ n° 2024-13-DAGAP du 10 juin 2024 portant délégations de signature pour les affaires concernant les services communs.
- ARRÊTÉ n°2024-14-DAJI du 10 septembre 2024 portant organisation de l’élection du directeur de l’Institut Universitaire de Technologie.
- ARRÊTÉ n° 2024-15-DAJI du 10 septembre 2024 portant organisation des élections partielles aux conseils centraux.
- ARRÊTÉ n° 2024-16-DAJI du 10 septembre 2024 relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers des 4 départements (GB – PEC- SD et TC) au conseil de l’IUT.
- ARRÊTÉ n° 2024-17-DAJI du 23 septembre 2024 modifiant la délégation de signature pour les affaires concernant l’UPR 4277 ICTT.
- ARRÊTÉ n°2024-18-DAJI du 24 septembre 2024 modifiant l’arrêté n°2024-12-DAGAP du 5 avril 2024 portant délégations de signature pour les affaires concernant les composantes (instituts et CERI).
- ARRÊTÉ n°2024-19-DAGAP du 30 septembre 2024 modifiant la composition du CEC.
- ARRÊTÉ n°2024-20-DAJI du 3 octobre 2024 modifiant l’arrêté n°2024-47-DAGAP du 11 décembre 2023 portant délégations de signature pour les affaires concernant l’UPRI-ERIT.
- ARRÊTÉ n°2024-21-DAJI du 9 octobre 2024 mettant fin au processus électoral relatif à l’élection partielle au conseil d’administration (CA).
- ARRÊTÉ n°2024-22-DAJI du 18 octobre 2024 portant proclamation des résultats des élections partielles aux conseils centraux.
- ARRÊTÉ n°2024-23-DAJI du 23 octobre 2024 portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A de l’Institut CPSN
- ARRÊTÉ n°2024-24-DAJI du 4 novembre 2024 modifiant les arrêtés portant délégations de signature
- ARRÊTÉ n°2024-25-DAJI du 12 novembre 2024 portant organisation d’une élection partielle au Conseil d’Administration (CA)
- ARRÊTÉ n°2024-26-DAJI du 12 novembre 2024 portant organisation d’une élection partielle au sein de la Commission de la Recherche (CR) du Conseil Académique (CAC)
- ARRÊTÉ n°2024-27-DAJI du 27 novembre 2024 portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A du conseil de l’Institut CPSN
- ARRÊTÉ n°2024-28-DAJI du 28 novembre 2024 portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement des représentants des usagers au sein du conseil de l’institut
- ARRÊTÉ n°2024-29-DAJI du 28 novembre 2024 mettant fin au processus électoral relatif à l’élection partielle à la Commission de la Recherche (CR) du Conseil Académique (CAC)
- ARRÊTÉ n°2024-30-DAJI du 28 novembre 2024 portant délégation de signature à l’administrateur provisoire de l’Institut AgES
- ARRÊTÉ n°2024-31-DAJI du 6 décembre 2024 portant résultats de l’élection du directeur de l’Institut Universitaire de Technologie (IUT)
- ARRÊTÉ n°2024-32-DAJI du 9 décembre 2024 modifiant la composition du Comité Électoral Consultatif (CEC)
- ARRÊTÉ n°2024-33-DAJI du 10 décembre 2024 proclamant les résultats de l’élection partielle au Conseil d’Administration
- ARRÊTÉ n°2024-34-DAJI du 19 décembre 2024 portant organisation d’une élection partielle au sein de la Commission de la Recherche (CR) du Conseil Académique (CAC)
Année 2023
- Arrêté n°2023-01-DAGAP du 5 janvier 2023 : modifiant l’arrêté n°2022-29-DAGAP du 28 novembre 2022 concernant la délégation de signature donnée au DGS.
- Arrêté n°2023-02-DAGAP du 6 janvier 2023 : portant modification de l’arrêté n°2022-32-DAGAP relatif à la composition de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l’égard des usagers (accès réservé).
- Arrêté n°2023-03-DAGAP du 6 janvier 2023 : portant modification de l’arrêté n°2020-13-DAGAP relatif à la composition de la section disciplinaire du Conseil académique compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants (accès réservé).
- Arrêté n°2023-04-DAGAP du 19 janvier 2023 : portant composition des bureaux de vote scrutins des 8 et 9 février 2023 par voie électronique – renouvellement des représentants des personnels aux conseils des UFR ALL, SHS et STS.
- Arrêté n°2023-05-DAGAP du 19 janvier 2023 : portant localisation de salles équipées du matériel informatique pour les scrutins des 8 et 9 février 2023 relatifs au renouvellement des représentants des personnels aux conseils des UFR ALL, SHS et STS.
- Arrêté n°2023-06-DAGAP du 9 février 2023 : portant proclamation des résultats des scrutins des 8 et 9 février 2023 pour le renouvellement des représentants des personnels aux conseils des UFR ALL, SHS et STS.
- Arrêté n°2023-07-DAGAP du 28 février 2023 : relatif à l’organisation d’élections par voie électronique pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils des UFR ALL, SHS ET STS – Annexe « Membres des BVE – Délégués de liste ».
- Arrêté n° 2023-08-DAGAP du 13 mars 2023 relatif à la désignation des grands électeurs pour l’élection des représentants des étudiants au CNESER.
- Arrêté n°2023-09–DAGAP du 13 mars 2023 portant organisation des élections pour le renouvellement des représentants des doctorants aux conseils des écoles doctorales (ED 536 et ED 537).
- Arrêté n°2023-10-DAGAP du 23 mars 2023 portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège B à la commission de la recherche du conseil académique.
- Arrêté n°2023-11-DAGAP du 13 avril 2023 portant proclamation des résultats du scrutin du 13 avril 2023 relatif à la désignation des grands électeurs pour l’élection des représentants des étudiants CNESER.
- Arrêté n°2023-12-DAGAP du 13 avril 2023 portant proclamation des résultats des scrutins des 12 et 13 avril 2023 pour le renouvellement des représentants des usagers aux conseils d’UFR ALL, SHS et STS.
- Arrêté n°2023-13-DAGAP du 25 avril 2023 mettant fin au processus électoral relatif à l’élection du 3 mai 2023 pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil de l’École Doctorale 537 (ED 537).
- Arrêté n° 2023-14-DAGAP du 4 mai 2023 portant proclamation des résultats de l’élection pour le renouvellement des représentants des doctorants au conseil de l’École Doctorale 536 (ED 536).
- Arrêté n°2023-15-DAGAP du 9 mai 2023 portant organisation de l’élection pour le renouvellement des représentants des doctorants au conseil de l’École Doctorale «Culture et Patrimoine» (ED 537).
- Arrêté n°2023-16-DAGAP du 9 mai 2023 relatif à l’organisation de l’élection du doyen de l’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL) – modifié par l’arrêté n°2023-18-DAGAP du 16 mai 2023 ci-dessous.
- Arrêté n 2023-17-DAGAP du 11 mai 2023 portant composition du bureau de vote élection partielle – scrutin du mardi 23 mai 2023 pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège B à la CR du CAC.
- Arrêté n°2023-18-DAGAP du 16 mai 2023 modifiant l’arrêté n°2023-16-DAGAP du 9 mai 2023 relatif à l’organisation de l’élection du doyen de l’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL).
- Arrêté n°2023-19-2023 du 23 mai 2023 portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège B à la Commission de la Recherche (CR) du Conseil Académique (CAC).
- Arrêté n° 2023-20-DAGAP du 1er juin 2023 portant organisation des élections partielles pour le remplacement de représentants des personnels de la Bibliothèque Universitaire au Conseil Documentaire de la Bibliothèque Universitaire.
- Arrêté n°2023-21-DAGAP du 14 juin 2023 portant délégation de signature pour certains actes concernant les refus d’inscription en master.
- Arrêté n°2023-22-DAGAP du 28 juin 2023 portant résultats de l’élection du doyen de l’UFR Arts, Lettres et Langues (ALL).
- Arrêté n°2023-23-DAGAP du 29 juin 2023 portant proclamation des résultats de l’élection pour le renouvellement des représentants des doctorants au conseil de l’École Doctorale 537 (ED 537).
- Arrêté n°2023-24-DAGAP du 3 juillet 2023 portant proclamation des résultats des élections partielles pour le remplacement de représentants des personnels de la Bibliothèque Universitaire au Conseil Documentaire – scrutins du 29 juin 2023.
- Arrêté n°2023-25-DAGAP du 18 juillet 2023 modifiant la délégation de signature pour les affaires concernant l’UMR 8562 CNE.
- Arrêté n°2023-26-DAGAP du 31 août 2023 modifiant l’arrêté n° 2022-01-DAGAP du 3 janvier 2022 portant délégations de signature pour les affaires concernant les ERIT de l’UPRI.
- Arrêté n°2023-27-DAGAP du 31 août 2023 modifiant la délégation de signature prévue par l’arrêté n° 2022-31-DAGAP du 28 novembre 2022 pour les affaires concernant l’UFR ALL.
- Arrêté n°2023-28-DAGAP du 19 septembre 2023 relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des personnels (enseignants et BIATSS) au CA, à la CFVU et à la CR du CAC – Annexe « Membres des BVE – Délégués de liste et candidats ».
- Arrêté n°2023-29-DAGAP du 19 septembre 2023 relatif à l’organisation des élections pour le renouvellement des représentants des usagers au CA, à la CFVU et à la CR du CAC – Annexe « Membres des BVE – Délégués de liste ».
- Arrêté n°2023-30-DAGAP du 19 septembre 2023 relatif à l’organisation d’une élection par voie électronique pour le renouvellement des représentants des usagers au conseil d’UFR Droit, Économie, Gestion (DEG) – Annexe « Membre du BVE – délégué de liste »
- Arrêté n°2023-31-DAGAP du 19 septembre 2023 portant organisation d’une élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR DEG.
- Arrêté n°2023-32-DAGAP du 3 octobre 2023 modifiant la délégation de signature pour les affaires concernant l’UMR 408 SQPOV et l’UPR 4128 LIA.
- Arrêté n°2023-33-DAGAP du 4 octobre 2023 modifiant la composition du comité électoral consultatif
- Arrêté n°2023-34-DAGAP du 10 octobre 2023 portant composition du bureau de vote scrutin du 17 octobre 2023 élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au conseil d’UFR DEG.
- Arrêté n°2023-35-DAGAP du 17 octobre 2023 portant proclamation des résultats de l’élection partielle pour le remplacement d’un représentant des personnels du collège A au Conseil d’UFR DEG.
- Arrêté n°2023-36-DAGAP du 30 octobre 2023 portant portant organisation de l’élection à la présidence d’Avignon Université
- Arrêté n°2023-37-DAGAP du 9 novembre 2023 portant proclamation des résultats des scrutins des 7 et 8 novembre 2023.
- Arrêté n° 2023-38-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégation de signature au Directeur Général des Services (DGS).
- Arrêté n° 2023-39-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégations de signature pour les affaires concernant les services communs.
- Arrêté n° 2023-40-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégation de signature à la directrice de la Maison de l’International.
- Arrêté n° 2023-41-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégations de signature pour les affaires concernant les Unités de Formation et de Recherche (UFR).
- Arrêté n° 2023-42-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégation de signature pour les affaires concernant l’Institut Universitaire de Technologie (IUT).
- Arrêté n° 2023-43-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégation de pouvoir au Directeur Général des Services pour le maintien de l’ordre.
- Arrêté n° 2023-44-DAGAP du 6 décembre 2023 portant délégation de signature au Vice-Président du Conseil d’Administration.
- Arrêté n° 2023-45-DAGAP du 6 décembre 2023 portant délégation de signature à la Vice-Présidente de la Commission de la Recherche du Conseil Académique.
- Arrêté n° 2023-46-DAGAP du 6 décembre 2023 portant délégations de signature pour les affaires concernant le CRB «Recherche» et pour les ordres de mission au sein des unités de recherche.
- Arrêté n° 2023-47-DAGAP du 11 décembre 2023 portant délégations de signature pour les affaires concernant l’Unité Propre de Recherche et d’Innovation (UPRI).
- Arrêté n° 2023-48-DAGAP du 18 décembre 2023 portant précision sur le périmètre de la délégation de signature donnée à la DRH adjointe en cas d’absence ou d’empêchement du DGS.
- Arrêté n° 2023-49-DAGAP du 18 décembre 2023 modifiant l’arrêté portant délégation de signature pour les affaires concernant l’Institut Universitaire de Technologie (IUT).
- Arrêté n° 2023-50-DAGAP du 18 décembre 2023 portant délégation de signature pour certains actes concernant les refus d’inscription en master
- Arrêté n° 2023-51-DAGAP du 18 décembre 2023 portant délégation de signature au Directeur Général des Services (DGS).
Délégations de signature
À destination de : Tous les profils
Rappel des dispositions règlementaires concernant les délégations de signature :
Aux termes de l’article L. 712-2 du code de l’éducation « Le président peut déléguer sa signature à des agents placés sous son autorité. »
TEXTES DE RÉFÉRENCE : code de l’éducation, statuts de l’université.
Délégations de signature VP
VP CA :
VP CFVU :
VP CR :
Délégation pour les affaires financières
Délégations de signature composantes
- ARRÊTÉ n°2025-40-DAJI du 9 septembre 2025 concernant l’ICPSN
- ARRÊTÉ n°2026-19-DAJI du 3 septembre 2026 concernant l’IAgES
- ARRÊTÉ n°2025-39-DAJI du 9 septembre 2025 concernant le CERI
- ARRÊTÉ n°2025-01-DAJI du 6 janvier 2025 concernant l’IUT
- ARRÊTÉ IUT n°2025-002 du 14 avril 2025 concernant l’IUT
Délégations de signature services communs
- ARRÊTÉ n°2026-11-DAJI du 19 février 2026 portant délégation de signature à la directrice des relations internationales
- ARRÊTÉ n°2025-42-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature à la direction du SAFIRE
- ARRÊTÉ n°2026-22-DAJI du 3 septembre 2026 portant délégation de signature à la direction du SFTLV
- ARRÊTÉ n°2025-44-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature à la directrice du SSE
- ARRÊTÉ n°2025-45-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature au directeur du SUAPS
- ARRÊTÉ n°2025-41-DAJI du 9 septembre 2025 portant délégation de signature au directeur de la BU
- ARRÊTÉ n° 2023-40-DAGAP du 5 décembre 2023 portant délégation de signature à la directrice de la Maison de l’International (MdI) pour signer les accords institutionnels dans le cadre du programme ERASMUS
Délégations de signature directions centrales
- ARRÊTÉ n°2026-20-DAJI du 3 septembre 2026 portant délégation de signature à la directrice de la DAF
- ARRÊTÉ n°2025-22-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DAJI
- ARRÊTÉ n°2025-23-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DARI
- ARRÊTÉ n°2025-24-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DES
- ARRÊTÉ n°2025-25-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la communication
- ARRÊTÉ n°2025-26-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la culture et de la vie du campus
- ARRÊTÉ n°2025-27-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature au directeur de la DOSI
- ARRÊTÉ n°2025-28-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DPAC
- ARRÊTÉ n°2025-29-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature au directeur de la DPI
- ARRÊTÉ n°2025-30-DAJI du 18 mars 2025 portant délégation de signature à la directrice de la DRH
- ARRÊTÉ n°2026-21-DAJI du 3 septembre 2026 portant délégation de signature à l’agent comptable
- ARRÊTÉ n°2025-32-DAJI du 19 mars 2025 portant délégation de signature pour la direction de la DCAVIS
- ARRÊTÉ n°2026-27-DAJI du 8 septembre 2026 portant délégation de signature au directeur du patrimoine
Délégations de signature Unités de recherche
- ARRÊTÉ n°2026-29-DAJI du 1er octobre 2026 portant délégation de signature pour les ordres de missions au sein des Unités de Recherche
Où sont publiés les actes règlementaires ?
À destination de : Tous les profils
Le Recueil des Actes Administratifs recense les décisions dont la publicité est obligatoire : délibérations des instances (CA, CAC, CR, CFVU, CSA, CPE etc), décisions du président, arrêtés divers, délégations de signature et de pouvoir…
Jusqu’en 2025 les actes sont publiés à ce lien. A compter de 2026, c’est ici, sur le catalogue de services qu’il faut les consulter.